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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NetABord
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NetSurveyor
Marque expirée - Marque en non vigueur

NetSurveyor
NetABord, SARL

Numéro de dépôt :
3693898
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2019
NetSurveyor de NetABord

Présentation de la marque NetSurveyor

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NetABord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NetSurveyor »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NetABord domicilié(e) Parc d'activité Châtelets Rue de la Croix Denis CAP entreprise 2 22950 TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 034 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NetABord domicilié(e) Parc d'activité Châtelets Rue de la Croix Denis CAP entreprise 2 22950 TREGUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetSurveyor est expirée depuis le 26 novembre 2019.

NetABord a également déposé les autres marques suivantes : NETABORD


NetABord, SARL - Parc d'activité Châtelets Rue de la Croix Denis CAP entreprise 2 22950 TREGUEUX - France - SIREN 450034418


NetABord - Parc d'activité Châtelets Rue de la Croix Denis CAP entreprise 2 22950 TREGUEUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.